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... antérieures OM OM : créances éteintes Taux 2022 Gymnase de Melisey : participation des communes Gymnase de Faucogney : participation des communes Harmonisation de la participation des ... Budget SPANC Approbation compte de gestion – exercice 2021, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey Approbation compte administratif – exercice 2021, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey Affectation du résultat de l’année 2021, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey Approbation compte de gestion – exercice 2021, Budget Gymnase Faucogney Approbation compte administratif – exercice 2021, Budget Gymnase ... ...
... le collège de Faucogney : APS OM : annulations antérieures Gymnase des 1000 Etangs à Faucogney : travaux d’isolation Budget principal ... Budget SPANC Approbation compte de gestion – exercice 2019, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey Approbation compte administratif – exercice 2019, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey Affectation du résultat de l’année 2019, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey Approbation compte de gestion – exercice 2019, Budget Gymnase Faucogney Approbation compte administratif – exercice 2019, Budget Gymnase Faucogney Affectation du résultat de l’année ... ...
... N°9 : Approbation compte de gestion – exercice 2022, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey N°10 : Approbation compte administratif – exercice 2022, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey N°11 : Affectation du résultat de l’année 2022, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey N°12 : Approbation compte de gestion – exercice 2022, Budget Gymnase Faucogney N°13 : Approbation compte administratif – exercice 2022, Budget Gymnase Faucogney N°14 : Affectation du résultat de l’année 2022, Budget Gymnase 1000 Etangs Faucogney N°15 : Approbation compte de gestion ... ...
... DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 juin 2020 A 18H30 GYMNASE A MELISEY N°2020-12 : OM 2020 : annulations et rà ... 2020-27 : Approbation compte de gestion – exercice 2019, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey N°2020-28 : Approbation compte administratif – exercice 2019, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey N°2020-29 : Affectation du résultat de l’année 2019, Budget Gymnase 1000 Etangs Melisey N°2020-30 : Approbation compte de gestion – exercice 2019, Budget Gymnase 1000 Etangs Faucogney N°2020-31 : Approbation compte administratif – exercice 2019, Budget Gymnase 1000 Etangs Faucogney N°2020-32 : Affectation du ré ... ...
... projet d'offre de santé aux 1000 Étangs Le gymnase de Faucogney sous vidéo-protection 4 4 5 5 ... de santé et patients à un horizon 2024/2025. Le gymnase de Faucogney sous vidéo-protection DE NOMBREUSES incivilités se sont produites au cours des derniers mois au gymnase de Faucogney par des individus qui se sont introduits dans ... intrusion en dehors et à l’intérieur de ce gymnase. Bien qu’à proximité de la caserne des pompiers, le gymnase est dans une zone excentrée en regard du centre ... 833 75 251,89 56 722 56 722 Comité du Gymnase Melisey 94 140 Régional 164 581,64 39 ... ...
REGLEMENT D’UTILISATION DU GYMNASE DES 1000 ETANGS DE MELISEY REGLEMENT GENERAL ARTICLE 1. Préambule La gestion du gymnase situé sur la commune de Melisey est assurée par ... ballons est interdit dans les vestiaires. L’accès au gymnase est autorisé uniquement avec des chaussures de sport de salle ... de réglage du thermostat est placé au bout du gymnase à gauche près du mur d’escalade. Avant chaque ... de réglage du thermostat est placé au bout du gymnase à gauche près du mur d’escalade. Avant chaque ... ...
... DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 18 MARS 2021 A 18H00 GYMNASE A MELISEY N°2021-37 : N°2021-38: N°2021 ... 2021 Présentation et vote du budget prévisionnel annexe Gymnase des 1000 Etangs de Melisey 2021 Présentation et vote du budget prévisionnel annexe Gymnase des 1000 Etangs de Faucogney 2021 Présentation et vote ... attributions de compensation prévisionnelles pour les communes en 2021 Gymnase de Melisey : demande de subvention au CD 70 pour un ... ...
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